Guy Coudert
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Coudert (Guy, Antonin, Jean)
expert près la cour d'appel de Paris et agréé par la Cour de cassation ; 45 ans de services militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
45
"
annees_activite_professionelle
=
"
45
"
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000020506686
(source JORF)
nomination
12 Avril 2009
12/04/2009
De:
Coudert (Guy, Antonin)
expert près la Cour de cassation. Chevalier du 24 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1989-10-24
"
JORFTEXT000000403746
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2001
15/11/2001
De:
Coudert (Guy)
directeur d'une caisse départementale de mutualité sociale agricole ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
37
"
annees_activite_professionelle
=
"
37
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture et de la pêche
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000761719
(source JORF)
nomination
16 Novembre 1999
16/11/1999
De:
Coudert (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000210607
(source JORF)
inscription
02 Mars 1999
02/03/1999
De:
Coudert (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000204931
(source JORF)
inscription
03 Mars 1998
03/03/1998
De:
Coudert (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000746603
(source JORF)
inscription
18 Février 1997
18/02/1997
De:
Coudert (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000374828
(source JORF)
inscription
20 Février 1996
20/02/1996
De:
Coudert (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000351702
(source JORF)
inscription
08 Février 1995
08/02/1995
De:
Coudert (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169
(source JORF)
inscription
22 Février 1994
22/02/1994
De:
Coudert (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000162975
(source JORF)
inscription
05 Février 1993
05/02/1993
De:
Coudert (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Néant
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000524545
(source JORF)
inscription
04 Février 1990
04/02/1990